Industrie - Page 6

Responsabilité élargie du producteur : une nouvelle filière éligible
13 Janvier 2026

Responsabilité élargie du producteur : une nouvelle filière éligible

La responsabilité élargie du producteur (REP) est un dispositif visant à optimiser la production et le traitement des déchets en France, en chargeant les pr...

Responsabilité élargie des producteurs : le cas des batteries
13 Janvier 2026

Responsabilité élargie des producteurs : le cas des batteries

La responsabilité élargie des producteurs (REP) est une déclinaison du principe de « pollueur-payeur » qui a pour objet d’organiser la collecte et le traite...

Utilisation de gaz combustibles dans les ERP : une réglementation précisée
12 Janvier 2026

Utilisation de gaz combustibles dans les ERP : une réglementation précisée

La sécurité contre les risques incendie dans les ERP est un sujet de préoccupation important, ce qui explique que les pouvoirs publics mettent à jour réguli...

PFAS : des produits (presque) interdits !
07 Janvier 2026

PFAS : des produits (presque) interdits !

Dangereuses pour la santé et l’environnement, les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées, dites PFAS, seront interdites progressivement dans la ...

Accise sur les énergies : des simplifications en vue ?
06 Janvier 2026

Accise sur les énergies : des simplifications en vue ?

Des précisions viennent d’être apportées sur les modalités d’application de l’accise sur l’électricité et les carburants, notamment en matière d’électricité...

Les principales nouveautés sociales en 2026 pour les entreprises industrielles
06 Janvier 2026

Les principales nouveautés sociales en 2026 pour les entreprises industrielles

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2026 a été adoptée et publiée fin décembre 2025, et des mesures sont susceptibles d’intéresser le secteur ...

Eau potable : les PFAS sous haute surveillance !
02 Janvier 2026

Eau potable : les PFAS sous haute surveillance !

Au cœur d’enjeux environnementaux et sanitaires, les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées, aussi appelées « PFAS » ou « polluants éternels », ...

Utilisation et préparation de combustibles solides de récupération (CSR) : des nouveautés à connaître
31 Décembre 2025

Utilisation et préparation de combustibles solides de récupération (CSR) : des nouveautés à connaître

Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !
12 Décembre 2025

Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne
11 Décembre 2025

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

Recyclage des navires : la convention de Hong Kong entre en vigueur…
03 Décembre 2025

Recyclage des navires : la convention de Hong Kong entre en vigueur…

Tableau de cotisations spécifiques dues par les industriels - Année 2025
01 Décembre 2025

Tableau de cotisations spécifiques dues par les industriels - Année 2025

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